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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D'ARGENS
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DA DOMAINE D'ARGENS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DA DOMAINE D'ARGENS
SAS DOMAINE D'ARGENS, SAS

Numéro de dépôt :
98726545
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2028

Présentation de la marque DA DOMAINE D'ARGENS

Déposée le 30 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D'ARGENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DA DOMAINE D'ARGENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D'ARGENS domicilié(e) Zone industrielle saint hermentaire, 1131 Voie Georges Pompidou, BP 52, 83300 DRAGUIGNAN - 83002 - DRAGUIGNAN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 703 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE D'ARGENS, M. Edicoffer Stéphane domicilié(e) ZI saint Hermentaire, BP 52, 83300 DRAGUIGNAN - 83002 - DRAGUIGNAN cedex - France.

La marque DA DOMAINE D'ARGENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DA DOMAINE D'ARGENS arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.

DOMAINE D'ARGENS a également déposé les autres marques suivantes : GUILLOT , TRUFFICREM , CHAMPENADE , DOMAINE DES SAVEURS , DA DOMAINE D'ARGENS


SAS DOMAINE D'ARGENS, SAS - Zone industrielle saint hermentaire, 1131 Voie Georges Pompidou, BP 52, 83300 DRAGUIGNAN - 83002 - DRAGUIGNAN cedex - France - SIREN 341703858


SAS DOMAINE D'ARGENS, M. Edicoffer Stéphane - ZI saint Hermentaire, BP 52, 83300 DRAGUIGNAN - 83002 - DRAGUIGNAN cedex - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361136 - Publication au BOPI 2008-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681593 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17

Produits alimentaires : conserves de truffes, conserves de champignons ; conserves de fruits. Plats cuisinés à base des produits désignés ci-dessus - foies gras - truffes fraîches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.